Rémi Bernard


De: Rémi BERNARD
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE METZ
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Rémi BERNARD
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des personnels médicaux et paramédicaux
Groupe:
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
conseil_administration
JORFTEXT000047274953(source JORF)
nomination
08 Mars 202308/03/2023
De: Bernard Rémi
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Rémi BERNARD
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
membres élus
Représentants des personnels médicaux et paramédicaux
Groupe:
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
conseil_administration
JORFTEXT000037833894(source JORF)
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Bernard Rémi
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808586S(source BOMI)
prime
14 Décembre 201814/12/2018
De: BERNARD Rémi
Joseph, Guy
Objet:
admissibilité du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
4 juin 2018
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000037273942(source JORF)
admissibilite
02 Août 201802/08/2018
De: Bernard Rémi
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LA LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE EN 2015
INTJ1617796S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: BERNARD (Rémi, Yves, Marie)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Rémi BERNARD, Lucien POUWELS, Isabelle POUWELS-BERNARD, greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000031345853(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 201521/10/2015
De: Bernard Rémi
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Brigade territoriale autonome de Vezin le Coquet (35)
INTJ1223148S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Bernard Rémi
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bernard (Rémi, Yves, Marie)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000348743(source JORF)
nomination
07 Août 199407/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.